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objet déposé

См. также в других словарях:

  • OBJET — L’étymologie du mot objet (ce qui est placé devant) indique qu’il s’agit de ce que l’on vise , soit pour l’atteindre, soit pour le connaître. C’est cette dernière acception qui nous retiendra. C’est d’abord par l’usage de nos sens que nous… …   Encyclopédie Universelle

  • Objet trouvé — Objets trouvés Pour les articles homonymes, voir Objets trouvés (homonymie). Le terme « objets trouvés » désigne habituellement le service chargé de collecter et rassembler les biens meubles égarés par leur propriétaire. La plupart des… …   Wikipédia en Français

  • dépose — (dé pô z ) s. f. Terme de construction. Enlèvement d un objet scellé, d une pièce de charpente, etc.    On dit dans le même sens dépose de rideaux de lit ou de fenêtre. ÉTYMOLOGIE    Voy. déposer …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • être déposé — ● être déposé verbe passif Marque, nom déposé, marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration. ● être déposé (expressions) verbe passif Marque, nom déposé, marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration …   Encyclopédie Universelle

  • Société anonyme à objet sportif — Société anonyme Pour les articles homonymes, voir SA. Une société anonyme (SA) est une société de capitaux ainsi dénommée parce que son nom, sa dénomination sociale, ne révèle pas le nom des actionnaires dont elle peut même ignorer l’identité… …   Wikipédia en Français

  • Marque, nom déposé — ● Marque, nom déposé marque, nom qui a fait l objet d un dépôt auprès de l Administration …   Encyclopédie Universelle

  • MONNAIE — L’étymologie et la linguistique suffisent à rendre quelque peu mystérieuses l’origine et la signification du mot «monnaie». Le terme français provient de ce que la monnaie romaine était frappée dans le temple de Juno Moneta (de monere :… …   Encyclopédie Universelle

  • Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… …   Wikipédia en Français

  • Pancé — 47° 52′ 56″ N 1° 39′ 25″ W / 47.8822222222, 1.65694444444 …   Wikipédia en Français

  • surprise — [ syrpriz ] n. f. • XVIe; « impôt extraordinaire » XIIe; de surprendre 1 ♦ Vx Action par laquelle on prend ou l on est pris à l improviste. « La Surprise de l amour », comédie de Marivaux. 2 ♦ Vx Action d attaquer à l improviste. ♢ (1549) Mod.… …   Encyclopédie Universelle

  • Dépôt-vente — Le dépôt vente désigne soit un certain type de magasin soit plus précisément le contrat en vertu duquel une personne confie un objet à une autre en vue de sa mise en vente. Ce service est rémunéré par une commission. Un prix de vente est fixé de… …   Wikipédia en Français

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